Les instances
- Le conseil de gestion
Composition :
Le conseil de gestion est constitué de membres représentatifs de toutes les catégories d'établissements adhérents au réseau. Chaque catégorie d'établissements (centres hospitaliers, hôpitaux locaux, établissements privés, établissements PSPH et assimilés) constitue un collège. Deux représentants titulaires et deux représentants suppléants sont élus par les membres de chaque collège en assemblée générale. L'établissement support du réseau est membre de droit du conseil de gestion et dispose d'un titulaire et d'un suppléant. Le mandat des membres du conseil de gestion est de 3 ans. En cas de vacance, le collège désigne un nouveau représentant lors de l'assemblée générale la plus proche. Le coordonnateur du réseau siège au conseil de gestion à titre consultatif.
Les membres du conseil de gestion :
- En téléchargement : Liste des membres du conseil de gestion
Missions du conseil de gestion :
- Proposer les modifications de la charte et de la convention,
- Elaborer le règlement intérieur,
- Constituer et renouveler le conseil scientifique,
- Examiner et statuer sur les demandes d’adhésion,
- Etre chargé des mesures disciplinaires,
- Arrêter après avis du conseil scientifique le programme de travail annuel,
- Evaluer régulièrement la pertinence des objectifs du réseau,
- Evaluer périodiquement les ressources nécessaire au fonctionnement du réseau et leur utilisation,
- Valider le rapport d’activité.
- ...
Le président du conseil de gestion :
Election :
Le président est élu pour 1 an par les membres titulaires et suppléants du conseil de gestion. Le vote est réalisé à bulletin secret sur appel à candidature. Le président est un membre titulaire du conseil de gestion.
Rôle et missions :
Il préside le conseil de gestion. Il arrête l'ordre du jour et signe les convocations. Il représente la personne morale du réseau en particulier auprès de l'ARH.
Absence :
En son absence durable ou en cas de démission, le vice président le remplace jusqu'à la réunion la plus proche où une nouvelle élection est organisée . Le coordonnateur du réseau peut le remplacer en cas d'absence ponctuelle.
Le vice-président du conseil de gestion :
Election :
Un vice président est élu selon les mêmes modalités que le Président. Le vice-président est un membre titulaire ou suppléant du conseil de gestion. L'alternance public/privé-PSPH doit être respéctée dans le binôme Président/Vice-Président.
Rôle et missions :
Il seconde le Président dans ses missions. Il remplace le Président en cas d'absence ponctuelle. Il assure l'intérim de Présidence en cas de démission du président jusqu'à l'élection d'un nouveau président.
- En téléchargement : "Règlement intérieur du conseil de gestion"
Les réunions :
Calendrier des réunions à venir :
- Le 8 juillet 2011 au CHU
- En téléchargement : Compte Rendu
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